Art 31.6 Le règlement sanitaire départemental type indique que les conduits de fumée doivent être ramonés une fois par an et plus si nécessaire.
Les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs conduits de raccordements doivent être, à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moi une fois par an et plus si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. Le DTU Document technique unifié quant à lui précise que les conduits de fumée doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation et plus si nécessaire. Toutefois, les conduits desservant des appareils à gaz et au fioul peuvent n’être ramonés qu’une fois par an.

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