Toute commande de produits implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d’achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.

Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande.

Le tarif général est annexé aux présentes conditions.

Les prix peuvent être révisés sous réserve d’une information préalable de 30 jours.

Les photos illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Même si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité Koones ne saurait être engagée.
Compte tenu de la nature du produit vendu, une variation de volume de l’ordre de 5 % par rapport au volume indiqué dans notre tarif peut être constatée.

La livraison est effectuée par la remise directe du produit à l’acquéreur, en provenance des locaux du vendeur ou dans tous autres locaux désignés.

La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge.

En cas d’avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d’approvisionnement.

Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève totale ou partielle, intempérie.), en cas de retard de livraison d’une durée supérieure à 3 jours, après la date indicative de livraison, l’acheteur aura l’option d’annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur

Le vendeur apportera le plus grand soin à l’exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts et dommages résultant d’un stockage, de manutention, de transport ou d’utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l’aptitude à l’emploi du produit.

Sauf conditions particulières, les factures sont payables à Koones SAS à compter de la date de livraison. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et demie 1l’intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du vendeur.

Aucun escompte n’est accepté pour paiement anticipé.

En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.

Les sommes restant dues pour d’autres livraisons deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix.

Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur, dès la remise physique des produits.

Les présentes conditions annulent et remplacent les conditions précédemment applicables. Tout litige relatif aux présentes sera de la compétence du tribunal mixte de commerce des hauts de seine.

1L’article 74 nouveau a porté le taux minimal des pénalités de retard à trois fois le taux de l’intérêt légal en cours